Le monde des assurances automobiles peut parfois sembler complexe et déroutant, particulièrement lorsqu’il s’agit de comprendre des concepts tels que le système de bonus-malus. En tant qu’avocat spécialisé en droit des assurances, je vais vous guider à travers ce mécanisme crucial qui affecte votre prime d’assurance annuelle.
Qu’est-ce que le système de bonus-malus ?
Dans son essence la plus simple, le système de bonus-malus, aussi connu sous le nom de coefficient de réduction-majoration (CRM), est un système qui récompense ou pénalise les conducteurs en fonction de leur historique de conduite. Ce système vise à encourager une conduite sûre en offrant des réductions sur les primes d’assurance pour les conducteurs qui évitent les accidents, tout en imposant des majorations sur ceux qui sont impliqués dans des accidents.
Comment fonctionne le bonus-malus ?
Au moment où vous souscrivez à une assurance automobile, un coefficient initial de 1 est appliqué. Chaque année sans accident responsable, ce coefficient est réduit de 5%. Ainsi, après deux ans sans accident, votre prime d’assurance sera réduite de 10%. Ce bonus continue à s’accumuler jusqu’à atteindre un minimum de 0.50 après 13 ans sans sinistre.
Cependant, si vous êtes responsable d’un accident, une majoration est appliquée à votre coefficient. Pour un premier accident, la majoration est généralement de 25% ce qui porte votre coefficient à 1.25. Pour chaque accident supplémentaire dont vous êtes responsable au cours d’une même année, la majoration est doublée.
L’impact du bonus-malus sur votre prime d’assurance
Le bonus-malus a un impact direct et significatif sur votre prime d’assurance automobile. Plus votre bonus est élevé (c’est-à-dire plus votre malus est faible), plus votre prime d’assurance sera faible. À l’inverse, plus votre malus est élevé, plus votre prime sera élevée.
Par exemple, si vous avez un bonus maximal (coefficient à 0.50), cela signifie que vous ne payez que la moitié du tarif base pour votre assurance automobile. En revanche, si vous avez un malus (coefficient supérieur à 1), vous paierez plus cher pour la même couverture.
Exceptions et particularités du système bonus-malus
Toutefois, il existe certaines exceptions au système bonus-malus. Par exemple, en cas d’accident non responsable ou si l’accident s’est produit alors que le véhicule était volé ou utilisé sans autorisation, le malus n’est pas appliqué. De même certains types d’infractions (telles que celles liées à l’alcool ou aux stupéfiants) entraînent une majoration automatique même en l’absence d’accident.
Certains conducteurs peuvent également être exemptés du système de bonus-malus comme les conducteurs novices pendant leurs premières années de permis ou certains professionnels dont la conduite représente une part importante de leur activité.
Récupérer son bonus après un malus
Même si vous avez été soumis à une majoration suite à un accident responsable ne désespérez pas ! Il est possible de récupérer progressivement son bonus. Après deux années consécutives sans accident responsable le coefficient diminue chaque année jusqu’à revenir au coefficient neutre (1). Il faut cependant noter que cette récupération n’est possible qu’à condition que le contrat ne soit pas résilié pour cause de sinistralité excessive.
Pour bien comprendre et gérer efficacement son contrat d’assurance automobile il est essentiel de se familiariser avec le fonctionnement du système bonus-malus et ses différentes subtilités juridiques. Bien qu’un historique positif puisse considérablement réduire vos coûts d’une part il faut aussi avoir conscience qu’un historique négatif peut rapidement faire grimper vos primes d’autre part.